AIDES FINANÇIÉRES

Le Comité Directeur du 14 janvier 2009 à Montpellier a bien reprécisé les modalités de financement à destination des clubs fédérés et des fédérés eux-mêmes. Ce système de financement a été revalidé lors de l’AG extraordinaire du 13 octobre 2012

Toutes les demandes d’aide financière doivent parvenir au bureau du CDS34 avant le mois de septembre de l’année en cours.

Aide à publication :

La participation du CDS 34 au financement d’ouvrages écrits de spéléologie (articles, revues, livres, plaquettes, …) ne pourra dépasser une somme de 380 euros, et ne pourra dépasser 25% du devis prévisionnel de l’ouvrage. L’accord de financement sera prononcé par le Comité Directeur du CDS 34 après réception d’une demande circonstanciée accompagnée d’un projet de budget (bilan recettes/dépenses) et du devis correspondant. La demande devra être formulée avant le 15 septembre de l’année en cours pour apparaître au budget prévisionnel du CDS 34. Le paiement de l’aide ne sera effectué qu’après réalisation de la publication et réception de la facture correspondante. Trois exemplaires de la dite publication devront être adressées au CDS 34 pour archivage.

Aide aux formations :

Les demandes doivent parvenir au bureau du CDS34 avant le 15 septembre de l’année en cours pour apparaître au budget prévisionnel du CDS 34. La participation du CDS 34 au financement de stages s’élève à 25% du coût total de formation pour tout stage de spéléologie. Deux exceptions sont toutefois maintenues: les stages permettant à un club d’obtenir un premier diplôme de CPT ou d’Initiateur seront financés à 50% du coût total de formation. L’accord de financement sera prononcé par le Comité Directeur du CDS 34 après réception d’une demande circonstanciée accompagnée du devis correspondant. La demande devra être formulée. Le stagiaire communiquera à la fin de son stage l’attestation de présence qui lui sera communiquée par le CDS où il devra être spécifié toutes les aides reçues, ainsi que la facture réglée à l’organisme formateur. Le stagiaire devra en outre s’engager dans l’année suivant son stage à participer à des actions fédérales en tantque formateur. Si tous ces critères sont satisfaits, il recevra alors une aide de 25% du montant de la facture du stage.

Aide exceptionnelle :

La participation du CDS 34 au financement de projets exceptionnels sera traité au cas par cas par le Comité Directeur du CDS 34 après réception d’une demande circonstanciée accompagnée d’un projet de budget (bilan recettes/dépenses) et du devis correspondant. Tout accord de financement pour de telles aides sera subordonnées à une justification des dépenses engagées par présentation au Comité Directeur du CDS 34 des pièces comptables et des justifications par le président du club concerné.